Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DES JEUNES GENS MODERNES
jean-françois sanz
cmc, société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3824704
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DES JEUNES GENS MODERNES de jean-françois sanz

Présentation de la marque DES JEUNES GENS MODERNES

Déposée le 18 avril 2011 par jean-françois sanz et la société cmc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES JEUNES GENS MODERNES »

Les déposants sont jean-françois sanz domicilié(e) 17 dieu - 75010 - PARIS - France et la société cmc domicilié(e) 17 dieu - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-françois sanz domicilié(e) 17 dieu - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


jean-françois sanz - 17 dieu - 75010 - PARIS - France

cmc, société par actions simplifiées - 17 dieu - 75010 - PARIS - France


jean-françois sanz - 17 dieu - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565831 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.